Décrets citéens

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mikenovik
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Décrets citéens

Message non lu par mikenovik »

Ici sont répertoriés les décrets appliqués dans la cité de Koryndon :
Président-Fondateur de Nova Kiponia
Édile de Koryndon
ex-Édile d'Islandsis
ex-Adjoint de Pyrrit
mikenovik
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Re: Décrets citéens

Message non lu par mikenovik »

Vu l'article 8 du Principe Instantélicien

La cité de Koryndon adopte le décret suivant :

Art. 1 - Principe

Chaque kiponais ne peut proposer à l'ATPE de Koryndon plus de 2 offres d'emploi simultanées, prises ou non . En outre, pour ne pas vexer les enfants, la cité consent une sucrerie, chacun pourra dépasser le plafond avec une seule offre supplémentaire à 0 de compétence.
Le ChEd table sur le bon sens commun pour que les entrepreneurs diversifient leurs offres d'emplois.

Art. 2 - Dérogations

Seuls les emplois industriels sont concernés par ce décret. Chaque kiponais peut déposer autant d'offres agricoles qu'il le souhaite.
Des dérogations, collectives ou individuelles, peuvent êtres mises en place par le ChEd.

Art. 3 - Sanctions

Le contrevenant s'expose tout d'abord à une remontrance par pigeon du ChEd.
Si il persiste dans le non-respect de ce présent décret, il sera traîné devant le tribunal de Koryndon.
La sanction sera fixée à l'appréciation du juge dans les limites d'une amende maximale de 25.000 k$
De plus, le contrevenant se verra expliquer par le juge l'inutilité de son geste en étant condamné à embaucher X gugusses payer à ne rien faire, tout ça au salaire moyen en vigueur au moment du verdict. Le juge se saisira de la liste des employeurs du mois kiponais à l'ATPE et par un merveilleux hasard donnera X noms à rétribuer sans rien faire pour une durée allant du demi-mois Kiponais pour une première infraction à l'année Kiponaise entière pour un récidiviste.

Résultats du vote :

Image

Mise en application : Nevea an 233
Président-Fondateur de Nova Kiponia
Édile de Koryndon
ex-Édile d'Islandsis
ex-Adjoint de Pyrrit
dana
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Re: Décrets citéens

Message non lu par dana »

Concernant le décret K 2 mentionné ci- dessus et instauré par un ancien édile mikenovik il y a déjà fort longtemps , j'annonce l'abolition de ce décret qui n'a plus de raison d'être appliqué à Koryndon.
Quiconque prétend s'ériger en juge de la vérité et du savoir s'expose à périr sous les éclats de rire des dieux
Sax
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Re: Décrets citéens

Message non lu par Sax »

Le Juge Sax se frotta le menton et se dit que cela pourrait s'avérer un précédent potentiellement ennuyeux : une loi locale ne peut être abolie qu'après référendum. La Justice devrait le trancher officiellement pour en faire une jurisprudence. Peut-être devrait-il en discuter avec sa collègue d'Eolis. Et puis à quoi bon... Cette loi locale a été totalement oubliée, elle a été, de fait, rendue inopérante pendant trop longtemps pour être active. L'édile Dana a probablement pris une bonne décision d'un point de vue juridique. Peut-être pas la plus inattaquable, mais la plus simple et la plus logique.
Bellissandre
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Re: Décrets citéens

Message non lu par Bellissandre »

Bonjour Dana et Sax :)

Le décret K2 a déjà été abrogé par mikenovic lui-même, il générait du chômage.

D'ailleurs, il ne figure pas dans les lois locales de Koryndon dans la licorne, mais est mentionné comme 'loi supprimée"

Sinon, pour abroger une loi locale, comme le dit si justement Sax, il faut un référendum citéen qui dure au moins 6 kipo-mois et dont les réponses possibles soient "oui", "non" et "sans avis"
Sax
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Re: Décrets citéens

Message non lu par Sax »

Je ne l'ai pas trouvé dans le registre "loi supprimée"
Il est vide http://www.kiponie.com/licorne/wiki.php?lic_idpage=452
Bellissandre
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Re: Décrets citéens

Message non lu par Bellissandre »

C'est exact, le décret a bel et bien été supprimé et supprimé de la licorne aussi. :)
Sax
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Re: Décrets citéens

Message non lu par Sax »

Alors c'est bien que Dana le mentionne ici puisque sa suppression n'est indiquée nulle part :cote:
Bellissandre
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Re: Décrets citéens

Message non lu par Bellissandre »

Oui :)

Il devait y avoir un post sur la suppression de ce décret, soit à l'AVAC, soit au conseil édilique.

Un de mes ancêtres avait râlé contre ce décret, il y avait du chômage à Koryndon et les employeurs ne pouvaient pas proposer davantage d'emplois à cause de ce décret.
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