Re: L'anarchie quotidienne de ce trou paume ...
Publié : sam. 2 juil. 2011 09:35
pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué...
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Faisons deja cela ... je prend ca comme la reconnaissance d'existence du droit de la Defense.kamieux a écrit :Je te propose quelque chose :
Je t'ouvre les portes du tribunal de Gaalen et et vois ce qu'on peut faire là bas.
Hop, faute dans la presentation, cette plainte ne vise personne du Territoire. Mon Client n'est pas la cible de cette plainte.le joueur elphyr n'a pas payer un impôt
La Loi ne dit pas qu'il faille payer 2 fois ses impots. J'ai verifié, vous pouvez me croire.la loi ne dit pas qu'il y a des motifs à ne pas payer, même des impôts injustes... D'ailleurs, que sont des impôts justes?
Bref, il va devoir payer... ou risquer un procès...
C'est dommage, l'intervention qui precede cette phrase cite un pigeon de mon client. Lequel client n'a donc pas fuit, tel que vous semblez l'indiquer ici et la depuis un moment. Ce n'est pas son genre.Elphyr étant en vacances, il sera jugé par contumace.
Ca c'est vrai ... y'a rien a ajouter : l'Accuse a le droit de se defendre, surtout qu'il a montre des signes de bonne volonte en repondant aux messages des Ediles qui se sont succedes ...Il risque de falloir tout de même attendre le passage de l'accusé... qui pourra choisir entre payer, éventuellement être remboursé, ou avoir une amende selon ce que tranchera Votre Honneur sur la question... Sans qu'il soit pour autant libéré de son devoir de payer, bien sûr...
Bien, je crois que nous continuerons ce procès quand l'accusé se manifestera.
Elphyr n'est plus en vacances, nous pouvons espérer une participation de sa part (bien qu'apparemment tout le monde s'en foute... )
Malgré cela, le refus caractérisé de l'accusé d'assister à son propre procès (et ce malgré les convocations et pigeons) me courrouçant au plus haut point,
C'est pas mal votre evolution ... surtout que plusieurs pigeons d'explication de la part de mon client sont cités dans votre petite sauterie ...La Cour de Gaalen Condamne, par contumace, darth elladan elphyr dit "elphyr " à une amende de 5k$ pour impôt impayé ainsi qu'à une amende de 95k$ pour refus de répondre à la convocation d'un juge.
ben ouais, heu ... la, vous outrepassez vos fonctions : vous etes saisi d'une plainte ne visant personne, mon client fais savoir qu'il y a erreur, qu'il a regle l'impot n°21, et qu'il n'est pas responsable des "BUGS", et vous lui donnez raison ... deboutant par la meme l'Accusation bancale ... pourquoi le condamner ? Et pourquoi juger qu'un impot est une erreur alors que visiblement, ce n'est pas le cas ?Cependant, étant donné le caractère particulièrement ancien de ce retard de paiement, ainsi que le fait qu'il s'agirait d'une erreur des dirigeants de l'époque, je vais considérer cet impôt comme nul.
Heu ... je n'ai toujours pas eu de traces d'un quelconque proces a l'encontre des autres noms apparaissants dans la seule capture presentée ... quid de leur sort ? S'il s'avere qu'aucune poursuite n'a ete engagée a l'encontre de tout les autres membres listés ainsi, je vous accuse ouvertement de "jugement au facies", ce qui est tres mal, comme vous le savez surrement. S'attaquer a un vieillard aux trois quart senile comme l'est mon Client, c'est carrement reprehensible !
Je vous rappelle l'existence de l'article 12 ... hein ... vous portez ici une grave atteinte morale au sentiment de securite vis a vis de l'impartialite de la juste que tout colon est en droit d'exiger. Et meme si cela releve du trait d'humour, l'article 12 bis 4 vous impose une amende d'un minimum de 10 k$ ... depuis quand n'avez vous pas fait de don a la F.E. ? un don de 10 k$ de votre part serait du plus bel effet pour votre credibilité .... j\'aime bien accuser les gens de terrorisme... ça peut les motiver... Pis sinon, on se partage l\'amende