LOIS LOCALES DE KARST

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Ziou
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LOIS LOCALES DE KARST

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Lois locales du marché de Karst


Pour se conformer aux nouvelles régles qui encadrent les décrets citéens, Karst diffuse sur la place publique, les décrets appliqués sur son territoire.
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* Une fois adopté, le texte et les résultats doivent :
- être archivés à l'assemblée citéenne, sur la place publique de la cité et à la Licorne, dans les espaces spécialement prévus à cet effet.
- être de nouveau transmis aux Résidents.
- être communiqués aux autorités citéennes (Chefs des autres cités) et territoriales (Gouvernement, Collège des Juges Citéens).
Les résultats sont communiqués à cet endroit à l'assemblée populaire de Lazul, Karst et Piethra.

Paragraphe N°1 : De la Spéculation

Art.1 - La spéculation commerciale, définie comme le fait d'acheter un produit sur le marché Karstois dans le but de le revendre à un prix supérieur sur ce même marché dans un délai inférieur à trois mois Kiponais, est interdite dans la cité Karstoise.

Art.2 - Le juge est autorisé à spéculer sur la tête du coupable. Celui-ci devra racheter à la victime une babiole inutile qui ne vaut rien à un prix indécent. La babiole et le prix de revente sont choisis par le juge à l'aide du pur hasard qui frappera au coup de marteau.

Paragraphe N°2 : De la protection des produits vendus par le château édilique

Art.1 - Il est interdit d'acheter au château édilique, sauf mention contraire de l'édile sur le panneau édilique du marché, plus d'une tunique par session de 6 mois kiponais.

Art.2 - Les planches vendues par le château édilique sont réservées, sauf mention contraire de l'édile sur le panneau édilique du marché, aux loqueteux, qui eux-même ne peuvent en acheter plus de 20 unités.

Art.3 - Il est interdit d'acheter au château édilique, sauf mention contraire de l'édile sur le panneau édilique du marché, plus de six cagettes vides par session de 6 mois kiponais.

Art.4 - Les contrevenants avertis au moins une fois par un pigeon d'avertissement peuvent s'exposer à des poursuites judiciaires et à une amende ne pouvant excéder 1500k$.
Dernière modification par Ziou le dim. 23 sept. 2012 13:33, modifié 3 fois.
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Lois locales sur les aides sociales


Paragraphe N°1 : De l'abus des soins gratuits à l'Hôpital

Art.1 - Il est interdit de se rendre à l'hôpital de Karst plus d'une fois sur une période de 24 mois kiponais sans un accord préalable de l'édile de Karst.

Art.1bis - Les contrevenants avertis au moins une fois par un pigeon d'avertissement peuvent s'exposer à des poursuites judiciaires et à une amende ne pouvant excéder 500k$.
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LOIS LOCALES SUR LES SYMBOLES KARSTOIS


Paragraphe N°1 : Les boissons sans sucres protégées

Art. 1 - L'eau en tonneau appelée "Spécial K'Arst", ainsi que la boisson Pyrritoise appelée "P'Rrit" sont inscrites au patrimoine des boissons sans sucres protégées.

Art. 2 - Les boissons sans sucres protégées sont immunisées contre la critique, les fautes d'orthographes et la moquerie sous peine de devoir en consommer devant un juge citéen. Le matériel n'étant pas fourni par la justice, le coupable devra lui-même acheter son tonneau d'eau à Karst ou son P'Rrit au cours en vigueur avec preuve d'achat.




Paragraphe N°2 : La décoration Karstoise "La Brosse à Reluire"

Art.1 - Le chef de la cité de Karst, qu'il soit appelé édile, Roi ou pantin peut remettre à sa convenance la décoration suprême de la cité de Karst "La brosse à reluire".

Art.2 - Le protocole exige que le chef de la cité passe la brosse à reluire sur les épaules de la personne distinguée pour ses bons et loyaux services à la cité Karstoise. La brosse lui sera aimablement offerte avec son patronyme gravé à jamais sur la prestigieuse décoration Karstoise. La statue du privilégié fera son entrée au "Musée de la brosse" de Karst pour y être admiré.




Paragraphe N°3 : Le caractère sacré du Roi s'il existe

Art.1 - La personne du Roi, si elle existe, est inviolable et sacrée. On ne peut critiquer, railler, moquer ou insulter sa personne sans en subir un châtiment exemplaire.

Art.2 - Le juge citéen veillera à inscrire le malotru, dont la personne du roi s'est plainte, sur la liste des méchants du père kipoël. Il ne recevra le moment venu aucun cadeau même vide, en outre le Roi sera autorisé à le huer durant cinq minutes à l'annonce de la sentence.
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LOIS LOCALES SUR LA JUSTICE KARSTOISE


Paragraphe N°1 : La justice de Karst est associée à celle de Lazul

Art.1 - Le Juge Citéen de Lazul est reconnu comme Juge Citéen de Karst et hérite des droits associés jusqu'à l'ouverture d'un tribunal à Karst. La cité Karstoise a toute confiance en le peuple Lazuléen pour désigner un juge digne de la fonction.

Art.2 - La Justice De Karst s'étend sur tout le territoire de Karst complété des lieux extra-citéens où la cité dispose de commissions, bureaux ou autres cagibis indiqués aux Karstois. La mention "[Karst]" doit apparaitre clairement sur la porte, après accord de la cité hôte.




Paragraphe N°2 : Le droit à l'erreur

Art.1 - Il est institué le droit à l'erreur à ne pas confondre avec la grosse bourde.

Art.2 - Il revient au juge de la cité de faire la différence entre l'erreur et la grosse bourde à l'issu du procès. Quiconque sera à sa première erreur pourra voir sa peine commuée en petite tape de marteau sur les doigts accompagnée de la sage recommandation : <<La justice t'a à l’œil petiot, fais gaffe !>>.




Paragraphe N°3 : On ne fait pas justice soi-même

Art.1 - Contenu du caractère officiel du château édilique de Karst, celui-ci à l'obligation de saisir la justice Karstoise pour que celle-ci afflige un avertissement (voir droit à l'erreur) à l'encontre d'un accusé présumé responsable, mais pas encore coupable.

Art.2 - En cas de non respect de l'Art.1, l'édile, le Roi ou encore l'éventuel fantôme du château édilique presque hanté de Karst que la justice présume être celui qui dirige ou devrait diriger la cité en passant au château édilique au moins une fois chaque décennie, ne serait-ce que pour arroser les fleurs, se verra condamner à arroser les fleurs du tribunal à ses frais, soit un tonneau d'eau par mois kiponais jusqu'à un maximum de deux ans Kiponais à verser comme amende au tribunal.
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LOIS LOCALES SUR LES INSTITUTIONS OFFICIELLES


Paragraphe N°1 : Institutions officielles

Art.1 - Les institutions officielles, reconnues par décret, de la cité de Karst ont le droit figurer dans un petit encart sur le panneau édilique principal de la cité de Karst. En cas de non respect, le tribunal dispensera un cours de peinture facturé au chef de la cité pour qu'il puisse apprendre à réaliser un encart citéen conforme au décret.

Art.2 - La liste des institutions officielles de la cité de Karst est composée de : Assemblée de Lazul, Karst et Piethra, Coopérative de la Vallée Froide et Aux Moustiques de La Vallée Froide.




Paragraphe N°2 : L'amitié Karst-Lazul

Art.1 - La cité de Karst est engagée dans une relation amicale durable avec la cité Lazuléenne et d'autres si les Karstois le décident à l'avenir.

Art.2 - Deux amis se doivent de respecter certaines règles :
-Pas de pillages, sinon, risque de scrabougnage
-Entraide et assistance seront sur la même balance
-Collaboration ne signifie pas fusion
-Pas de guéguerres entre nous, ce serait pas beau du tout!




Paragraphe N°3 : Le Musée de la Brosse

Art.1 - La cité de Karst fonde et entretient un "Musée de la Brosse".

Art.2 - Le Musée de la brosse accueil les statues, les blasons ou autres traces de peinture signifiant aux visiteurs qu'un organisme vivant ou non a été récompensé d'une "Brosse à reluire" pour service rendu involontairement ou presque à la cité de Karst ou à son dirigeant.
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