Decrets gouvernementaux

Les règles, les Lois, les Chartes RP, afin de s'amuser dans la bonne humeur...

Decrets gouvernementaux

Nouveau messagede Anandita » Lun 19 Déc 2011 16:53

Arrêté mystocratonomique

§1
La Fondation d'Etat (également nommée FE) est intimement attachée (pour ne pas dire étroitement liée par un cordon ombilical et de solides cordes de chanvre) au Gouvernement du Territoire de Kiponie.

§2
Le responsable de la FE, qu'il soit habitant du Territoire Kiponais (ou pas) est de toutes façons lié au Territoire de Kiponie et féal du Gouvernement en place.

Le vassal féal en question n'est pas autorisé à utiliser écus (e$), kipons (k$), kopecs (kp$), brouette de fonction, fumier de licorne (sacrée, ou pas) pour autre chose que des financements de travaux ou toute autre demande émanant de l'IS, des Juges instantéliciens ou du Gouvernement kiponais.

§3
Le non respect de ce décret entraînera une amende de beaucoup de kipons (sans compter le remboursement et les intérêts) + une (peut-être) légère lapidation en place publique (plus ou moins légère en fonction du non respect de la loi kiponaise) avec tous les fruits, légumes et céréales en surcharge sur les marchés ou dans les entrepôts.
Pis avec des blocs de marbres ou des charettes aussi si on n'a rien d'autre sur les marchés.

§4
Si le coupable tient encore debout, la sentence pourrait être appliquée à nouveau sans modération ni acharnement.
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Re: Decrets gouvernementaux

Nouveau messagede Anandita » Ven 20 Jan 2012 00:27

Décret Mystocratique n°3 : Des taxes gouvernementales

Article I : Des généralités

Le Gouvernement Mystocratique se réserve le droit:
-de lever des taxes auprès de n'importe quelle cité.
-de lever la main sur tout mauvais payeur
-de mettre un gant en fer forgé de Pyrrit avant d'appliquer son gauche au besoin dans l'oeil droit du récalcitrant.

Le montant de la taxe est décidé par le Gouvernement Mystocratique et n'est pas négociable.
Toute taxe doit être versée directement au Gouvernement Mystocratique, sans artifice aucun, par le responsable de la cité devant l'IS ou son adjoint.
Le délai maximal de paiement est de 6 kipo-mois.

Article II: Des sanctions

Toute violation de chaque composant de l'article I donne droit à une sanction.
Les retards de paiement ne seront acceptés que sur justificatif.
Le gouvernement décidera du bien fondé ou non des sus-dits justificatifs et la Justice pourra être saisie.
Tout retard de paiement peut donner lieu à une sanction allant de la rigole (sans rigolade) à l'abîme. La bourse du coupable risque aussi de se faire tanner le cuir et délester d'un montant mystocratiquement élevé entre 1 et 1000 K$ par kipo-mois de kipo-retard, majoré en cas de kipo-colère mystocratique...

Et ce sera pire encore si le fraudeur atteint 13 kipo-mois de retard. Toute superstition mise à part, s'il y a 13 cités, ce n'est pas pour rien !
Une amende de 1313 à 131313 k$ risque d'être prise là où il faut.

Tout cela sans négliger de passer quelques kipo-mois dans un tonneau de poissons pas frais.
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Re: Decrets gouvernementaux

Nouveau messagede Anandita » Ven 27 Jan 2012 21:22

Décret Mystocratique n°4 : De la Justice Mystocratique

Le trouble menace notre territoire bien-aimé.
Le Gouvernement mystocratique se dote donc d'un instrument de lutte contre l'incivilité rampante et les menaces larvées (ou pas) qui pointent le bout de leur truffe.

Afin d'avoir une justice capable de s'occuper de ce qui échappent à la justice citéenne,
afin d'avoir une justice qui traquera les fauteurs de trouble à plumes, à poils, à écailles ou pas,
afin d'avoir une justice qui fera son boulot avec amour, humour et un maillet lourd,
afin d'avoir une justice que rien n'arrêtera si ce n'est la volonté gouvernementale,

le Gouvernement Mystocratique instaure la Justice Mystocratique.

La Justice Mystocratique s'occupe des malandrins de tout poil qui causent du tort ici ou là -voire même ailleurs- pour des affaires qui échappent (un peu, beaucoup, passionnément, à la folie, voire pas du tout) à la justice citéenne.
Elle peut trancher en long, en large et en travers dans le respect des lois, mais toujours dans le vif.

Le corps de la Justice Mystocratique est composé -pour le besoin de la cause et par souci de simplicité- par les représentants de la Justice Instantélicienne.

Ce décret reste en vigueur jusqu'à ce qu'il soit annulé sur Ordre Gouvernemental.
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Re: Decrets gouvernementaux

Nouveau messagede Anandita » Ven 27 Jan 2012 23:45

Décret Mystocratique n°2 : De la Grand'Agora


Titre Ier : Des généralités

Article Ier : Rôles et objectifs :

La Grand'Agora est chargée du dépoussiérage, scribouillage et de la création de lois et de chartes.
Sa feuille de route, ou objectifs, seront définis par l'Intendant aux Affaires Politiques, qui est son Intendant de "tutelle".


Article II : Organisation/Composition :

La Grand'Agora est composée du Grand Agorien, de Députés Agoriens, d'un Consultant Instantélicien, d'éventuels Consultants sapientiaux et d'un Superviseur Gouvernemental

Alinéa II.1 : Du Grand Agorien

Le Grand Agorien est le dirigeant de la Grand'Agora. Il est nommé par le Gouvernement Mystocratique. Son mandat est de 8 kipo-ans.
Celui-ci possède le droit de vote.
Le Grand Agorien se voit confier le pouvoir de refuser l’accès à la Grand'Agora à tout membre de l'Agora qui entraverait un fonctionnement normal de cette Institution.

Alinéa II.2 : Des Députés Agoriens

La Grand'Agora pourra comporter jusqu'à 10 Députés Agoriens, qui seront tous élus et qui possèdent le droit de vote. Des adaptations pourront être faites.
La répartition des sièges, les modalités d'élection et de remplacement des Députés Agorien expulsés sont décidées par l'Intendance Politique.
Leur mandat dure 8 kipo-ans

Alinéa II.3 : Du Consultant Instantélicien

Le Consultant Instantélicien sera choisi par le Grand Juge, parmi les Juges Territoriaux, pour siéger à la Grand'Agora.
Il possède le droit de vote et son mandat dure 8 kipo-ans

Alinéa II.4 : Des Consultants Sapientiaux

Les Consultants Sapientiaux sont des spécialistes, extérieurs à la Grand'Agora, invités par le Grand Agorien.
Leur nombre est décidé par le Grand Agorien.
Leur avis est consultatif, et ne peuvent voter que si le Grand Agorien le décide (autorisation de vote nominative).
Leur durée de présence est décidée par le Grand Agorien

Alinéa II.5 : Du Superviseur Gouvernemental

Le Superviseur Gouvernemental est un représentant de l'Intendance aux Affaires Politiques, chargé de superviser le fonctionnement de la Grand'Agora, pour en déceler les éventuelles failles et les corriger, pour un meilleur fonctionnement.
Il est nommé par l'Intendant aux Affaires Politiques pour une durée indéterminée. Il peut intervenir dans les débats mais il n'a absolument aucun droit de vote


Article III : Autres

Les kiponais auront la possibilité de demander directement la révision/suppression/création d'une nouvelle loi soit en déposant une loi toute écrite, soit en demandant l'ouverture d'un débat, au Gouverneur, Intendant aux Affaires Politiques, ou au Grand Agorien

Titre II : Du fonctionnement

Article Ier : De la transparence

Les discussions seront visibles de tous.
Une antichambre sera mise en place pour que les kiponais puissent réagir aux discussions.


Article II : Du fonctionnement général

La révision générale des lois sera faite par blocs.
L'Intendance aux Affaires Politiques définit la feuille de route de la Grand'Agora. De ce fait, elle devra communiquer au Grand Agorien une feuille de route ou un planning de traitement des blocs.
Procédure : une fois le "bloc" pris en main par l'Agora :
« le "bloc" est livré tel qu'existant aux Députés
« les Députés proposent les aménagements qu'il convient
« discussion autour des aménagements
« accord sur le texte aménagé
« vote au sein de l'Agora pour valider le texte aménagé
« transmission au gouvernement
« étape de "questions réponses" (facultative)
« vote et validation (ou pas) du gouvernement
« accord final (ou pas) du chef du gouvernement, qui a un droit de veto.
« promulgation du texte par le Gouvernement ou retour à l'Agora (avec informations sur les détails qui ne passent pas)

La Grand'Agora peut se réserver le droit de découper les textes actuels pour créer de nouveaux codes, ou chartes. Elle ne pourra, par contre, toucher aux décrets gouvernementaux
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