[Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

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Palatino_v
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[Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par Palatino_v »

La grande salle d’audience du Tribunal de Gâalen vit entrer un personnage qu’elle connaissait maintenant bien. Venant parquer sa grande carcasse derrière le pupitre de magistrat, le juge de Gâalen y déposa quelques documents qu’il consulta rapidement. Un fois le greffier convoqué, il s’adressa à lui en ces termes :

Monsieur, veuillez donc faire entrer la basse-cour. Les ours, les moustiques, les nabots, les chattes et tout le bazar. Vous leur préciserez que je souhaite d’abord entendre le procureur afin qu’il énonce l’acte d’accusation dans les formes voulues.
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Waver
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Re: [Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par Waver »

Sirius s'assit au fond de la salle en silence, il allait suivre l'affaire avec intérêt. Il regarda autour de lui, personne ne semblait encore arrivé à part le juge Palatino. L'apercevant, il s'approcha de lui, le salua et posa une tasse de kipo-café sur son perchoir avant de retourner s'asseoir au premier rang
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Re: [Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par Kiponette La Renarde »

La renarde jetta un coup d'oeil et vit que le procès n'était pas commencé, elle se dit qu'elle reviendrait plus tard.
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Silex Barnabas
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Re: [Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par Silex Barnabas »

● Les cités démocratiques avec tribunal :
° Le poste de Juge Citéen est réservé aux citoyens de la cité. Il est élu par référendum citéen lancé par l’agora de la cité.
° Les candidatures sont envoyées à l’agora citéenne (et validées par les juges Instantéliciens. Les refus de candidature seront motivés). Les candidats seront soumis à un questionnaire visant à vérifier leurs connaissances des lois kiponaises (le questionnaire pourra être remplacé par l’obtention d’un diplôme).
° La durée du mandat devra être fixée par décret et sera comprise entre 5 et 10 kipo-ans.
° Les Juges Citéens peuvent finir toute affaire commencé, leur mandat de juge n'expirant qu'après, sauf si ceux-ci abandonnent le procès en cours, qui peut alors être repris par le nouveau juge.
° Le Juge Citéen ne peut prétendre à aucune rémunération pour l’exercice de sa fonction.
° C'est le lieu de l'infraction qui détermine le lieu où se tiendra le procès. Si la cité n'a pas de Tribunal, voir plus haut.

Cet extrait du Principe Instantélicien invalide toute procédure en dehors de Kipie.

Merci donc de ne pas suivre le procès ouvert ici! Il est anticonstitutionnel!
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Re: [Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par Palatino_v »

Article 3, de la justice (révisé en Messia de l'an 168)

Généralités

[...]

° L'accusé ne peut alors s'exprimer que pour préciser son avocat de la défense qui se chargera de le défendre.
° Personne ne peut l'ouvrir sans qu'on lui demande, en dehors du juge qui fait ce qu'il veut.
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Soupeaulait

Re: [Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par Soupeaulait »

Simplement vêtu d'une tunique comme n'importe quel autre citoyen Kiponais, les bras chargés de dossiers, Soupeaulait pénétra dans le Tribunal de Gaalen.

Bonjour Monsieur le Juge. Ah pardon, je vois que vous êtes occupé.

Attendant son tour, Soupeaulait alla s'installer sur le banc de l'accusation.
Palatino_v
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Re: [Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par Palatino_v »

Alors que la salle commençait à se remplir, le juge gâalenois repris la parole.

Je vais donc commencer en précisant que le plaignant M. Ice83, citoyen de Kipie de son état, m'a informé au cours d'un entretien privé que j'ai eu avec lui, qu'il souhaite que ses intérêts soient représentés par le Juge Soupeaulait ici présent. Lequel fera donc fonction de procureur dans cette affaire ainsi que la loi l'y autorise. Je vais toutefois demander à M. Ice83 de venir confirmer la chose devant cette assemblée. En attendant, la parole est à M. le Procureur. Veuillez svp formuler l'acte d'accusation de façon claire et dans les formes voulues.
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Soupeaulait

Re: [Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par Soupeaulait »

Soupeaulait se leva, salua l'assemblée et s'approcha de la barre.

Après s'être raclé la gorge, il prit la parole.


Monsieur le Juge, en tant qu'avocat du Sieur Ice83 de Kipie, et faisant fonction de procureur dans cette affaire, je viens soutenir la plainte de mon client.
Je vais vous faire lecture des faits reprochés aux deux accusés, j'ai nommé Garion et Qwertz.

Voici le déroulé des actes commis pas les deux conjurés et les articles de lois qu'il ont enfreint en commettant ces actes.
Il apparait au vu des faits que Garion a réactivé la milice constituée lors de la dernière invasion barbare. A cette occasion il s'est auto proclamé Colonel de cette milice. Cet acte est en infraction avec les articles 6 et 10 du code instantélicien.

Profitant de la pseudo invasion de barbares venus d'on ne sait où et en tant qu'agoriens de Kipie, ils se sont rendus coupables d'atteinte à la démocratie aux sens des articles 5 du Principe Instantélicien et 15 du Code Instantélicien.

Par leur action d'éclat, ils ont semé le trouble dans la population Kiponaise et l'effroi dans la population Kipienne. Ils ont également fait obstacle au fonctionnement des institutions publiques ce qui constitue une infraction punie par l'article 12 du Code.

Une fois leur forfait accompli, à savoir ce que la mémoire collective retiendra comme le premier putsch de l'histoire, ils ont remplacé les panneaux d'affichage du ChEd par des panneaux jetant le trouble dans les esprits dont un qui comportait des termes injurieux ce qui est réprimé par l'article 250 du Code.

Enfin, pour en finir avec cette longue liste de forfaits, ils ont relancé le processus électoral du Tribunal afin d'investir cette noble institution. Ces élections n'ont pas respecté l'obligation de faire valider les candidatures au poste de Juge par les Juges Instantéliciens ce qui contrevient à l'article 3 du Principe. En détournant le système en place et en appliquant de nouveau la méthode ayant permis à Qwertz de se hisser au poste d'édile, ils ont empêché la population de faire valoir son droit au choix du candidat élu. Violant ainsi pour la seconde fois l'Article 3 du Principe.

Voilà votre Honneur, ceci est la retranscription exacte du texte de la plainte déposée en votre Tribunal.
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Re: [Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par Ice83 »

Ice qui était assis au coté de Soupeaulait, se leva.

Monsieur le Juge Palatino, je confirme que vos paroles sont exacte,je souhaite que mes intérêts soient représentés par Soupeaulait ici présent.

Ice se réinstalla confortablement et attendit la suite du procès
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Re: [Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par Waver »

Sirius quitta la salle, ce procès ne pouvait avoir lieu puisqu'il était illégal aux yeux de la loi
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Re: [Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par Lundi »

Lundi entra dans la salle et ne put s'empêcher d'imaginer tout le monde en représentation.
Car c'était un cirque ou une préparation de carnaval qui avait lieu ici.
En effet, la plainte était déjà en cours dans un autre tribunal qui lui même était soumis à un jugement.
L'homme qui rendait ce jugement était le grand juge instantélicien et mystocratique Soupeaulait.
Il était d'ailleurs dans les salles du gouvernement en plein discussion avec plusieurs interlocuteurs; le jugement émis n'étant à priori basé sur aucune loi respectée en Kiponie. Donc quelqu'un devait jouer la montre!
Et ici, dans cette salle, avec la même plainte, le Sieur Soupeaulait était Procureur!!
En charge de l'accusation!
Cela ne pouvait être choquant uniquement aux yeux de Lundi!
On ne peut être à la fois juge et parti, non??
Et le juge Soupeaulait était intervenu dans le tribunal de Kipie pour déclarer un juge illicite!
Rien ne l'empêcherait ici, qui plus est en tant que procureur de faire la même chose au moment le plus opportun.

Lundi connaissait la loi, elle prit donc la parole en ces termes :


En tant que simple citoyenne de Kiponie, je souhaite voir le questionnaire validé et daté (évidemment) que selon la loi le juge Palatino a du remplir, ainsi que la validation de sa candidature envoyé (au moins) à l'agora. Une simple copie de pigeon datée (aussi, ça va de soit) nous permettra d'être sure de la légitimité de ce juge.
Enfin, quelqu'un peut il me dire où trouver le décret obligatoire légalement qui stipule le temps du mandat du juge de Gaâlen? Je me permets de copier LA LOI selon laquelle le juge Soupeaulait prend ses décisions et à laquelle l'élection du juge Palatino doit correspondre donc :
° Les candidatures sont envoyées à l’agora citéenne (et validées par les juges Instantéliciens. Les refus de candidature seront motivés). Les candidats seront soumis à un questionnaire visant à vérifier leurs connaissances des lois kiponaises (le questionnaire pourra être remplacé par l’obtention d’un diplôme).
° La durée du mandat devra être fixée par décret et sera comprise entre 5 et 10 kipo-ans.


Afin d'être entendu, ces prières se dirigèrent droit vers l'IS. Parfois il est bon de passer par dessus les anges pensa Lundi! Elle vit le juge Palatino faire une grimace. Elle lui sourit et sortit simplement. Chacun savait ce qu'il avait à faire désormais.
" On ne juge sainement du présent qu'en l'opposant au passé. " Citation de Samuel Johnson - 1759.
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Re: [Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par Ice83 »

Ne vous méprenez pas, le procès de Kipie est différent de celui de Gaalen
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Palatino_v
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Re: [Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par Palatino_v »

Le juge gâalenois, qui dans un grand élan de générosité, avait daigné écouter jusqu'au bout ce qui venait d'être dit eut un sourire amusé. Puis s'adressant à Lundi :

Mais ma pauvre petite chatte, tu apprendras qu'il se peut très bien que l'usage soit différent de ce que préconise la loi. Soit parce que celle-ci bien qu'existante n'est jamais appliquée. Soit qu'elle admette couramment certaines exceptions. Lesquelles exceptions bien sûr étant valables pour toutes et tous. On parle alors d'ineffectivité complète ou partielle de la loi. Un cas d'école ma chère ! Tu devrais le savoir ...

Que l'on me prouve que Gâalen soit la seule cité sur le Territoire à ne pas appliquer à la lettre la loi concernant les juges citéens et j'admettrai sans détour la non légitimité de ma fonction. Pour le reste, ma candidature au poste de juge citéen lors des dernières élections judiciaires de Gâalen a bel et bien été validée par le Bureau des Juges. Renseignez-vous donc si le coeur vous en dit.

Ce point réglé, nous pouvons donc passer à la suite. Je dois reconnaître que les circonstances dans lesquelles ce procès m'a été soumis ne sont pas totalement claires à mes yeux. Qu'en est-il de cette plainte déposée par M. Ice83 à Kipie ? A ce sujet, je souhaiterais entendre le Sieur Silex Barnabas qui si je ne me trompes était juge à Kipie en la circonstance.

Greffier, veuillez je vous prie convoquer Silex Barnabas.


Puis se tournant à nouveau vers Lundi :

Encore un mot ma chère. Etant donné les liens qui te lient à ce cher Silex, tu comprendras que ton témoignage et tes arguments soient à considérer avec une circonspection certaine.
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Re: [Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par Silex Barnabas »

Alerté par pigeon, Silex répondit par le même média: Il envoya un pigeon au tribunal depuis sa cabane gypsote où il se terre depuiis peu, désireux désormais de tourner le dos à cette histoire.

Le pigeon dit ceci:
Ice83 a déposé une plainte contre Garion au tribunal de Kipie. Motif de l'accusation: putsch contre le ChEd. Ice83 n'était pas l'édile putsché, donc je ne comprends pas pourquoi il se mis soudain à défendre Xela, véritable victime, qui lui ne posait pas plainte.

Décidé à perdre mon complice, je bidouille une élection expresse et me voici juge. Durant le procès, les juges mystocratiques me demandent de suspendre le procès. J'obtempère et place le mode ABANDON sur ledit procès.

Suite à une seconde élection mise en place officiellement par Lundi, la place de juge revient à Ice83. Qu'il poursuive donc le procès qu'il a ouvert lui-même contre Garion!

On discute et, pendant ce temps, Garion nous échappe. Depuis le début, je n'ai fait qu'obéir, d'abord à Garion, ensuite aux Juges mystocratiques et maintenant au greffier d'un tribunal qui juge un procès qui me semble illicite. Merci de noter que je n'entrerai plus en matière dans aucun procès, passé, présent ou futur. Mon but actuel désormais est de mener une vie simple à Gypsis, dans une maisonnette sans prétention.
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Re: [Justice] Procès Ice83 contre Garion et Qwertz

Message non lu par produpes »

Produpes a eu vent de ce qui tramait à Gaâlen, via un des ses connaissances qui lui a transmis l'info. Il a su que Lundi était intervenue lors du procès entre Ice83 et les deux putschistes. Juste pour l'embêter un peu, Produpes sauta sur son cheval et parcouru plusieurs kilo-kipometres. Arrivé à Gaalen, il en profita pour aller au ChEd pour saluer son ami VSchli, puis repris le chemin du Tribunal, entra dans la salle et dit avec plus grande ironie à Lundi, en citant le Juge Palatino :

Tiens Lundi, tu as remarqué que l'honorable Juge Palatino s'est adressé à toi en disant : "Mais ma pauvre petite chatte". Je voulais demander si tu comptais lui coller un procès pour diffamation... :mrgreen:
Et je rejoins Palatino concernant l'objectivité de ton intervention.

Bon je vous laisse, j'ai d'autres chats à fouetter (ouh diffamation !!!) et je suis venu juste pour t'embêter un peu, et pour finir, je préfère payer une amende au lieu de faire ta biographie... Je n'ai pas envie de me retaper un procès... J'espère que tu es fière de toi concernant alibabo...

Et produpes repartit vers d'autres aventures, en attendant même pas la réponse de Lundi.
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