Comptes de la Cité

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Re: Comptes de la Cité

Nouveau messagede Dogen » Mer 5 Fév 2020 18:07

Merci Vlad
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Re: Comptes de la Cité

Nouveau messagede Recherba » Jeu 6 Fév 2020 13:43

vladimus a écrit:Code Instantélicien du Territoire

TITRE III AUTRES ATTEINTES AU BON FONCTIONNEMENT DE L’ÉCONOMIE TERRITORIALE ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Art. 397 - Une taxe ou impôts doit être payé sous 12 mois Kiponais (hors vappe et vacance)
Tout contrevenant peut être passible d'une amende du même montant que la somme due et peut être multiplié par 1 à 5 en cas de récidive.

Art. 397 i - Une taxe ou impôts de 0k$ reste une somme due comme une autre.
Tout contrevenant peut être passible d'une amende de 5k$.



Oui, mais il est indiqué dans le Principe Instantélicien:

" De la déchéance exceptionnelle des Ediles et des Rois
° Les Juges des cités (ou l'IS c.f. art. 2) peuvent prononcer le renversement des édiles ou des Rois mettant sérieusement en danger la population de leur cité par leurs actes ou par leur inactivité, mais celle-ci ne sera valide qu'après accord de l'IS "

-----> Ici, et comme pour d'autres Cités, c'est l'inactivité qui compte!
Qu'en pensez-vous? :]
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Edile d'Islandsis de Prairial, an 415 à Florea, an 430.
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